Définition de SUBROGATION
Prononciation : sub-ro-ga-sion ; en vers, de cinq syllabes
DÉFINITIONS
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Sémantique : Terme de jurisprudence. Acte par lequel on subroge. Assurer une hypothèque par subrogation. Subrogation de personnes. Subrogation de choses.La subrogation a lieu de plein droit : 1° au profit de celui qui, étant lui-même créancier, paye un autre créancier qui lui est préférable à raison de ses priviléges ou hypothèques ; 2° au profit de l'acquéreur d'un immeuble
dans Code civ. art. 1251
HISTORIQUE
1
XVIe s.Estant decedé l'un des consuls, le peuple feit appeler Marcellus absent pour le substituer en son lieu, et differa la subrogation, jusques à ce qu'il fust venu du camp
de Jacques AMYOT dans Marcell. 17
ÉTYMOLOGIE
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Lat. subrogationem, de subrogare, subroger.Synonymes de SUBROGATION
- CHANGEMENT
- COMMUTATION
- COMPENSATION
- ÉCHANGE
- INTÉRIM
- RELÈVE
- REMPLACEMENT
- ROULEMENT
- SUBSTITUTION
- SUCCESSION
- SUPPLÉANCE