Définition de ACCISE

DÉFINITIONS - ÉTYMOLOGIE - SUPPLÉMENT AU DICTIONNAIRE - HISTORIQUE -

Prononciation : a-ksi-z'

DÉFINITIONS

1
Taxe levée en Angleterre sur les boissons et autres objets de consommation.
En Angleterre, l'administration de l'accise a été empruntée des fermiers
de Charles-Louis de Secondat MONTESQUIEU dans Espr. XIII, 19

ÉTYMOLOGIE

1
Bas-latin, accisia. Suivant du Cange, accisia est dit pour assisia ou assessio, assiette de l'impôt ; assisor, celui qui répartit les taxes ; assisa rerum venalium, règlement pour la qualité, le poids des choses qui se vendent ; assisia, l'impôt même accordé par les assemblées appelées assises. Toutefois, malgré ces indications, je crois qu'on ne peut pas ne pas tenir compte de la forme du mot accise. Accisia vient donc plutôt de accidere, couper, tailler, et signifie taille ; de ad, à, et cidere pour caedere, couper (voy. CÉSAR).

SUPPLÉMENT AU DICTIONNAIRE

1
ACCISE. Ajoutez :
Que veut dire ce mot " accise " ? cela veut dire droit intérieur, comme le mot " excise " veut dire droit de douane
dans Journ. officiel, 4 juillet 1872, p. 4533, 1re col.

HISTORIQUE

1
XIIe s.
Il [le roi] ne doit faire à clerc n'a iglise defeis, Ne tolir rien de lur, mes mettre i pot acceis
dans Th. le mart. V. 58, édit. HIPPEAU

Synonymes de ACCISE

Termes proches de ACCISE