Définition de SURVENANCE

DÉFINITIONS - HISTORIQUE - ÉTYMOLOGIE -

Prononciation : sur-ve-nan-s'

DÉFINITIONS

1
Arrivée Imprévue.
2
Sémantique : Terme de jurisprudence. Naissance inattendue d'un ayant droit.
La donation entre vifs ne pourra être révoquée que pour cause d'inexécution des conditions sous lesquelles elle aura été faite, pour cause d'ingratitude, et pour cause de survenance d'enfants
dans Code civ. art. 953

HISTORIQUE

1
XVIe s.
La survenance de la mort
de Michel de MONTAIGNE dans I, 78
Un papier journal à inserer toutes les survenances de quelque remarque
de Michel de MONTAIGNE dans I, 257

ÉTYMOLOGIE

1
Survenant.

Synonymes de SURVENANCE

Termes proches de SURVENANCE